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Message par Baalberith le Sam 10 Mar 2012 - 15:37

Je tenais juste à avertir les membres qu'il ne faut pas hésiter à poster sur le forum des travaux (photos, textes, etc...) personnels. La totalité du site et du forum est déposé sous huissier et protégé en tant que telle. Elle est propriété intégrale de PC et comme notre charte de conduite est toujours de laisser à votre initiative ces droits d'auteur, PC protège pour vous tout ce que vous auriez pu inscrire/poster sur son espace.

Si jamais vous tombiez sur une trace quelconque de vos travaux sur la toile, veuillez donc m'alerter et j'interviendrais personnellement pour résoudre le problème. En cas de non-conformité de la personne incriminée, je m'en remettrais à notre spécialiste: http://www.copyrightfrance.com/
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Message par Seigneur Sven le Sam 10 Mar 2012 - 18:13

Ça fonctionne aussi si on poste avec un pseudo?
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Message par Baalberith le Sam 10 Mar 2012 - 18:17

Disons que le contenu posté sur ce forum est protégé et propriété de PC. Après, l'équipe de PC et notamment moi-même reversons spontanément ces droits à ceux qui l'ont posté sur ce forum. La seule chose donc qui peut arriver c'est que la personne ayant posté quelque chose sur le forum affirme que les droits lui appartiennent alors qu'elle l'avait elle-même piqué ailleurs avant. Ce serait un peu gonflé, mais je ne crois pas que quelqu'un aille affirmer bec et ongles que quelque chose est de lui alors qu'il sait l'avoir sciemment piqué ailleurs. Si une telle chose était avérée, dans ce cas on supprimera l'objet du conflit sur le forum...
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Message par Seigneur Sven le Sam 10 Mar 2012 - 18:41

Ok.



Mais est-ce que le fait de poster quelque chose sous pseudos comme "Baalberith", "Necrowarrior" ou "Seigneur Sven" a une valeur légale?


Dernière édition par 39 le Sam 10 Mar 2012 - 19:41, édité 1 fois
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Message par Baalberith le Sam 10 Mar 2012 - 18:58

La question ne se pose pas comme le fait que tu déposes sous PostChrist est protégé devant la Loi par PostChrist en tant que propriété de PostChrist. Après, c'est entre toi et nous si jamais il y a un problème pour savoir qui est le détenteur final de ces droits et c'est ce que je t’expliquais : même si on protège au nom de PC, on te reversera au final le bénéficie de ce droit sauf s'il s'avère que "tu" n'en est au final pas le détenteur. Donc reste dans ce dernier cas à bien s'assurer qui est derrière ce pseudo Sven (par exemple), mais ça c'est entre nous car au regard de la Loi c'est PC le détenteur des droits au regard de ce qui a été posté ici...



Par exemple si tu postes sur ce forum un cliché personnel d'un travail de toi (comme il y en a un certain nombre sur le forum), si jamais quelqu'un le pompe et l'utilise à ses fins, tu nous alertes et nous on va revendiquer ce cliché comme le nôtre en ton nom. Le gars n'aura d'autres choix que de le retirer. Si jamais il refuse en prétextant que c'est bien lui qui l'a fait, alors nous on va voir avec toi ce qu'il en est. Si jamais il s'avère que tu t'es fichu de nous, on s'excuse et on retire l'oeuvre, point barre. Dans le cas contraire le gars est en faute.
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Message par  le Lun 9 Avr 2012 - 22:05

Je vais me faire taper sur les doigts pour l'inutilité du message qui suit mais...

Bonne initiative de le préciser que vous être près à défendre quiconque ayant déposé du contenu sur le site, de plus au nom de votre association. Mine de rien j'en connait qui justement aurais préféré n'informer personne de peur d'avoir à s'engager en cas de litige sans lien direct avec eux.
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Message par  le Mer 16 Mai 2012 - 9:23

Pour ma part j'ai du mal à comprendre mais je suis une brèle en droit.



Poster une photo sur PC implique alors une cession de droits à PC? Pour ma part ça peut-être compliqué.
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Message par Baalberith le Mer 16 Mai 2012 - 18:25

Non. En fait, poster une photo à toi sur PC permet à cette photo d'être protégée par PC. Alors c'est effectivement au nom de PC, mais PC ne se substituera jamais à l'ayant droit. En d'autres termes: tu postes sur PC, PC protège ce que tu as posté si tu en es bien l'auteur, en son nom mais de manière à ce que tu gardes les droits. C'est donc tout bénèf pour toi.
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Message par Sakrifiss le Mer 16 Mai 2012 - 18:26

Gwenn a écrit:Pour ma part j'ai du mal à comprendre mais je suis une brèle en droit.



Poster une photo sur PC implique alors une cession de droits à PC? Pour ma part ça peut-être compliqué.


Nonm tu ne cedes rien. C'Est ton oeuvre que tu proteges au cas ou elle est utilisee ailleurs a ton insu.

Si une photo que tu as prises se retrouve ailleurs alors que tu ne le souhaitais pas, on peut intervenir.

Mais nous on ne va pas aller dire que cette photo nous appartient si c'est toi qui l'a prise et que tu as decidee de la poster ailleurs.
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Message par  le Mer 16 Mai 2012 - 20:47

@Sakrifiss a écrit:
Gwenn a écrit:Pour ma part j'ai du mal à comprendre mais je suis une brèle en droit.



Poster une photo sur PC implique alors une cession de droits à PC? Pour ma part ça peut-être compliqué.


Nonm tu ne cedes rien. C'Est ton oeuvre que tu proteges au cas ou elle est utilisee ailleurs a ton insu.

Si une photo que tu as prises se retrouve ailleurs alors que tu ne le souhaitais pas, on peut intervenir.

Mais nous on ne va pas aller dire que cette photo nous appartient si c'est toi qui l'a prise et que tu as decidee de la poster ailleurs.


Oui, Sakrifiss et Baalberith, surtout si une vente se fait ailleurs. Je suis dans ces histoires là actuellement et croyez moi je ne m'ennuie pas.



Bon, je vais travailler à la création d'une petite galerie BM en espérant que d'autres membres fassent partager leurs clichés. En effet ça séparera les sujets ;
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Message par Baalberith le Jeu 17 Mai 2012 - 9:57

On attend ça alors. ;
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